Questionnaire médical (mineurs)

Lien vers le questionnaire de non contre-indication à la pratique sportive pour les mineurs [LégiFrance Annexe II-23 (Art. A. 231-3)] : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043486829

Questionnaire médical (majeurs)

Lien vers le questionnaire de non contre-indication à la pratique sportive pour les majeurs (Cerfa 15699-01):
https://demarchesadministratives.fr/documents/cerfa-15699-01-renouvellement-de-licence-dune-federation-sportive-questionnaire-de-sante-qs-sport.pdf 

Reglement intérieur de l'association

ARTICLE 1 — OBJET DU RÈGLEMENT

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement de l’association de danse contemporaine Danse En Corps, ainsi que les droits et obligations de ses adhérents, élèves, représentants légaux, enseignants et bénévoles.

Toute inscription à l’association implique l’acceptation sans réserve du présent règlement.

 

ARTICLE 2 — INSCRIPTIONS ET ADHÉSIONS

2.1 Conditions d’inscription

Les cours sont ouverts :

  • aux enfants à partir de 4 ans ;
  • aux adolescents ;
  • aux adultes, tous niveaux confondus.

Pour être valide, toute inscription doit comporter :

  • une fiche d’inscription complétée distribuée lors des inscriptions.
  • le règlement de la cotisation annuelle et des cours ;
  • un certificat médical ou un questionnaire de santé sport rempli par l’adhérent ou son représentant légal.

2.2 Cotisations

Les cotisations sont fixées chaque année par le bureau de l’association.

Les paiements peuvent être effectués :

  • en une ou plusieurs échéances ;
  • par chèque, virement, espèces ou autre moyen accepté par l’association.

Toute année commencée est due, sauf cas exceptionnel validé par le bureau.

2.3 Remboursements

Aucun remboursement ne pourra être effectué sauf :

  • raison médicale: à partir d’un trimestre et justifiée par un certificat médical.
  • déménagement ;
  • arrêt définitif d’un cours par l’association.

Les remboursements éventuels seront calculés au prorata des séances restantes.


ARTICLE 3 — ORGANISATION DES COURS

3.1 Calendrier

Les cours suivent le calendrier communiqué en début de saison.

L’association se réserve le droit :

  • de modifier les horaires de façon exceptionnelle (rattrapage de cours ou répétitions supplémentaires en cas d’évènement à venir)
  • de regrouper ou supprimer un cours en cas d’effectif insuffisant ;
  • d’annuler exceptionnellement une séance (santé du professeur, problème liés à la pratique dans la salle de danse).

3.2 Ponctualité

Les élèves doivent arriver :

  • à l’heure ;
  • en tenue adaptée (précisée lors des inscriptions)
  • Pour les enfants, les parents doivent s’assurer de la présence du professeur avant de laisser leur enfant.

Les mineurs doivent être récupérés à l’heure de fin du cours.

3.3 Absences

Toute absence doit être signalée au professeur ou au bureau de  l’association. Les cours manqués par un élève ne sont pas remboursés.

L’assiduité aux cours est un point central de la pratique dansée. En cas d’absences répétées qui nuiraient au bon déroulement des cours ou au travail du groupe (notamment en période de spectacle), le professeur de danse peut décider de ne pas faire participer l’élève à tout ou partie des chorégraphies présentées.


ARTICLE 4 — TENUE ET MATÉRIEL

Une tenue confortable et adaptée à la pratique de la danse contemporaine est demandée :

Pour tous les groupes :

  • Un short noir de danse
  • Pieds nus ou pédilles
  • Gourde au nom de l’élève
  • Genouillères (facultatif)

Primaire :

  • Leggings noirs
  • Justaucorps ou T-shirt près du corps

Collège – Lycée :

  • Pantalon fluide de danse noir
  • Justaucorps ou T-shirt près du corps

Les bijoux et montres sont interdits pendant les cours. Les cheveux doivent être attachés.

Chaque adhérent doit respecter le matériel et les locaux mis à disposition.

Toute dégradation volontaire pourra entraîner une demande de réparation financière.


ARTICLE 5 — COMPORTEMENT ET RESPECT

Chaque adhérent s’engage à :

  • adopter une attitude respectueuse envers les enseignants, bénévoles et autres élèves ;
  • respecter les consignes de sécurité ;
  • préserver une ambiance bienveillante et inclusive.

Le bureau de l’association pourra prendre les mesures nécessaires en cas de manquement à ces règles.

 

ARTICLE 6 — RESPONSABILITÉ

6.1 Responsabilité de l’association

L’association est responsable des élèves uniquement pendant :

  • la durée des cours (dont les horaires sont établis en début d’année).
  • les répétitions (à la salle de danse ou à la salle de spectacle)
  • les spectacles encadrés par les enseignants.

6.2 Effets personnels

L’association décline toute responsabilité en cas :

  • de perte ;
  • de vol ;
  • de détérioration d’effets personnels.

Il est recommandé de ne pas apporter d’objets de valeur.


ARTICLE 7 — SPECTACLES ET ÉVÉNEMENTS

L’association peut organiser :

  • des spectacles ;
  • des stages ;
  • des représentations publiques ;
  • des événements culturels.

La participation aux spectacles peut nécessiter :

  • une présence régulière aux répétitions ;
  • l’achat ou la location de costumes (dont le montant est inclu dans la cotisation de début d’année)

Les familles seront informées en amont des modalités pratiques et financières.


ARTICLE 8 — DROIT À L’IMAGE

Dans le cadre des activités de l’association, des photographies ou vidéos peuvent être réalisées à des fins :

  • pédagogiques ;
  • de communication (site internet ou réseau sociaux privés)
  • de promotion de l’association (site internet ou réseaux sociaux)

Une autorisation de droit à l’image sera demandée lors de l’inscription.

Les adhérents ou représentants légaux peuvent refuser cette autorisation par écrit.


 

ARTICLE 9 — DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies lors de l’inscription sont utilisées uniquement pour la gestion de l’association.

Conformément à la réglementation applicable sur la protection des données personnelles, chaque adhérent peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données.


ARTICLE 10 — APPLICATION DU RÈGLEMENT

Le présent règlement intérieur est adopté par le bureau de l’association.

Il peut être modifié à tout moment.

Chaque adhérent reconnaît en avoir pris connaissance lors de son inscription.